AssembLex
Assemblées représentatives et processus législatif
dans les anciens Pays-Bas (XVe-XVIIe
siècle)
17 mai 2019
Auditoire Mercator 14
Place Louis Pasteur 3, Louvain-la-Neuve
(image source : https://coudenberg.brussels/fr/medias-ressources/ressources-documentaires/vue-du-palais-du-coudenberg)
Ce colloque vise à confronter deux champs de recherche restés jusqu'à présent éloignés l'un de l'autre, à savoir l'étude du phénomène législatif et les recherches centrées sur les assemblées dites représentatives.
La production législative n'est pas l'œuvre du seul prince ou de ses conseillers, mais relève bien d'un processus collectif mobilisant une pluralité d'agents. Parmi ceux-ci, l'historiographie récente a bien mis en lumière le rôle prépondérant et parfois coordonné qu'ont pu avoir les officiers de justice (provinciaux ou locaux), les conseils provinciaux, les autorités d'une ville, les métiers ou encore certains marchands au moment d'élaborer un nouvel acte législatif. Pour autant, on doit constater notre méconnaissance du rôle des assemblées représentatives dans l'élaboration de la loi au cours de la période envisagée (15e-17e siècle). De même, le rôle des assemblées représentatives dans la diffusion et la communication des décisions législatives constitue un autre champ à investiguer.
Ce colloque espère ainsi pouvoir contribuer au décloisonnement des champs de recherche relatifs au phénomène législatif et aux assemblées d'états tout en ouvrant la voie à des comparaisons transnationales et transpériodes. Dans cette optique, les actes de ce colloque seront publiés dans la collection Standen en Landen - Anciens pays et assemblées d'états.
